Mention légales

Le site Reha-Team.fr est la propriété de :


Reha Team


Rue J.Y.Cousteau - Centre Affaires
Parc Activites Beaupuy
85000 La Roche-sur-Yon
Tel. : 02 51 06 95 00
E-mail : info@reha-team.fr
RCS : La Roche-sur-Yon B 404 241 234
N° de TVA intracommunautaire : FR32 404 241 234
Directeur de publication : Stéphane Biron

 


1/ Termes et conditions régissant l’accès à ce site :

L'accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord de ceux-ci aux termes et conditions régissant ce site. Reha Team se réserve le droit, à sa propre discrétion, de modifier sans préavis les termes et conditions régissant ce site. En cas de non-respect des termes et conditions régissant l'accès à ce site, Reha Team se réserve le droit d'appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s'appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.

 


2/ Cookies

Un cookie est un petit fichier de données que certains sites écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Ce n'est ni un programme exécutable, ni un virus. Un fichier de cookie contient des informations telles que l'identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur votre parcours sur le site. Un cookie ne peut lire les informations sur votre disque dur, ni lire les autres fichiers de cookies créés par d'autres sites. Le site Reha Team utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site. Nous sommes ainsi en mesure de déterminer l'usage que vous faites des informations mises à votre disposition sur ce site, ainsi que pour vérifier la pertinence de notre schéma de navigation avec ses informations. Reha Team ne fait pas de corrélation entre les cookies et les informations personnelles que vous avez pu fournir, et ne vend pas ces informations à une tierce-partie. Vous pouvez refuser les cookies, ou être informé lorsqu'un site veut écrire un cookie en réglant les préférences de votre navigateur.

 


3/ Liens vers d’autres sites

Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et Reha Team ne saurait être tenue pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présentes sur ces sites.

 


4/ Propriété intellectuelle

L'accès au site Reha Team vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques... constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Les éléments de ce site ne peuvent être vendus ou commercialisés dans un but lucratif.

 


5/ Responsabilité

Reha Team et toutes sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, coûts, pertes, directs, accidentels ou indirects ou pour tout autre risque faisant suite à votre accès ou utilisation de ce site. Reha Team ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site. Ce site a été mis à jour à la date du 09/11/2011 en tenant compte des faits et situations se révélant exacts au moment de la mise à jour du site. Reha Team ne pourra être tenue responsable si vous veniez à ne pas trouver un de nos produits en magasin.

 


6/ Indisponibilité du site Reha Team

Reha Team s'engage à réaliser ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Reha Team ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

 


7/ Les crédits

- Webdesign

Les Orpailleurs (siège social)
7 rue de la Filandière – BP 422
85504 LES HERBIERS Cedex
Tél 02 51 67 07 14  –  Fax 02 51 67 22 96
info@lesorpailleurs.fr
www.lesorpailleurs.fr

 

- Intégration & Hébergement

GROUPE FBO - SARL SIDUNIS
Zone Acti'Ouest de l'Horbetoux
85000 LA ROCHE-SUR-YON
Tél 02 51 34 24 66
contact@groupefbo.com
www.groupefbo.com

 

 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE - REHA TEAM

 

Article 1. Préambule

La présente Politique de Confidentialité est destinée à vous informer en toute transparence de la façon dont la société REHA TEAM (ci-après « REHA TEAM », ou « nous ») recueille, utilise et divulgue les données à caractère personnel qu’elle peut être amenée à collecter et traiter dans le cadre de son activité associative, ainsi que des droits dont vous disposez sur les données vous concernant.

 

Les mises à jour de cette version de la Politique de Confidentialité reflètent les changements apportés par le Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil en date du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD »).

 

REHA TEAM fait du respect de la réglementation et des lois sur la protection de la vie privée et des données personnelles une priorité.

 

Dans le cadre de son activité, REHA TEAM est amenée à collecter et traiter des données personnelles (1) pour son propre compte, mais aussi (2) au nom et pour le compte de ses partenaires commerciaux. Dans le premier cas, REHA TEAM agit comme un responsable de traitement, tandis que dans le second cas, elle est sous-traitante au sens des dispositions du RGPD.

 

Les traitements faisant l’objet d’une sous-traitance par REHA TEAM sont strictement encadrés par des accords conclus avec ses partenaires, conformément aux exigences de la règlementation en vigueur.

 

En utilisant les services et les sites Internet et Extranet de REHA TEAM (accessibles aux liens suivant : https://reha-team.fr/ et https://extranet.reha-team.fr/, ci-après les « Supports Numériques »), vous acceptez les termes de cette Politique de Confidentialité et la collecte, l’analyse et le partage de données à caractère personnel pour les fins exposées ci-après.

 

Si vous n'approuvez pas les conditions de la présente Politique de Confidentialité, veuillez-vous abstenir d’utiliser les services et les Supports Numériques de REHA TEAM.

 

Article 2. Données collectées

Les « Données » en tant que terme général peuvent inclure toutes sortes d'informations personnelles telles que votre nom, votre e-mail, vos coordonnées postales ou encore des informations sur les équipements que vous utilisez pour accéder à nos Supports Numériques (par exemple, votre système d'exploitation ou votre navigateur).

 

  1. 2.1. Données collectées lors de votre adhésion à REHA TEAM ou lors de votre souscription à des services proposés par nos partenaires

Nous ne collectons aucune Donnée personnelle (votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse e-mail) autre que celle(s) que vous avez fournie(s) volontairement, par exemple dans le cadre de votre adhésion à REHA TEAM, ou dans le cadre de votre souscription, par le biais de REHA TEAM, à des services proposés par nos partenaires.

 

Les Données susceptibles d’être collectées sont les suivantes :

  • Civilité, nom, prénom,
  • Coordonnées postales, téléphoniques et adresse e-mail,
  • Société, fonction
  1.  
  2. 2.2. Données collectées via nos Supports Numériques

Lorsque vous naviguez sur nos Supports Numériques, nous pouvons être amenés à collecter des informations vous concernant.

 

Vous pouvez visiter nos Supports Numériques sans avoir l’obligation de fournir d'informations sur vous-même. Toutefois, veuillez noter que nos serveurs Web enregistrent temporairement les données de trafic fournies par l'appareil que vous utilisez pour entrer sur nos Sites (y compris le nom d'hôte (adresse IP)), la date, l'heure et la durée de votre visite, les données de votre navigateur et votre système d'exploitation, ainsi que le nom de votre fournisseur d'accès, et le site Web auquel vous avez été redirigé vers notre site Web (ce que l'on appelle l'URL de référence). Cette information est stockée dans un fichier journal jusqu'à ce qu'elle soit automatiquement supprimée.

 

La collecte et le traitement de ces données sont effectués dans le but de faciliter l'utilisation de notre site web (mise en place de la connexion) et d'assurer la sécurité et la stabilité de nos systèmes ainsi que l'administration technique de l'infrastructure réseau.

  1.  
  2. 2.3. Données de contact lors de la création d’un compte utilisateur sur la plateforme Extranet

Dans le cadre de nos services, nous collectons des Données de contact pour procéder à la création d’un compte utilisateur vous permettant de vous connecter à nos Supports Numériques et de profiter de nos services.

 

A cette fin, nous collectons et traitons les données suivantes :

  • Civilité, nom, prénom, société, fonction
  • Identifiant (adresse e-mail) et mot de passe de connexion à la plateforme Extranet

 

Article 3. Utilisation des Données

Nous collectons et traitons uniquement les Données vous concernant pour lesquelles nous avons des bases légales. Les bases légales incluent votre consentement (lorsque vous avez donné votre consentement), le contrat (lorsque le traitement des données est nécessaire à l’exécution d’un contrat conclu entre REHA TEAM et vous, ou entre nos partenaires et vous, par exemple, pour vous fournir les services que vous avez demandés) et les “intérêts légitimes”.

 

Lorsque le traitement de vos Données personnelles est soumis à votre consentement, vous avez le droit de ne pas consentir ou de retirer votre consentement à tout moment ; lorsque le traitement de vos données personnelles est relatif à des intérêts légitimes, vous avez le droit de vous y opposer. Si vous avez des questions concernant les bases légales sur lesquelles nous nous reposons pour la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez-vous reporter à la rubrique « contacter REHA TEAM » à l’article 12 de la présente Politique de Confidentialité.

 

En règle générale, toutes les Données collectées sont utilisées uniquement aux fins pour lesquelles vous les avez transmises, ou à toute autre fin énoncée au moment de leur collecte ou dans la présente Politique de Confidentialité. Ces finalités sont essentiellement les suivantes :

 

  • Lorsque vous adhérez à REHA TEAM : vos Données sont utilisées pour administrer et fournir nos services.

 

  • Lorsque vous souscrivez par le biais de REHA TEAM à des services proposés par nos partenaires : vos Données sont transmises au partenaire concerné pour lui permettre de vous fournir lesdits services.

 

  • Lorsque vous utilisez un formulaire de contact en ligne : vos données sont utilisées pour répondre à votre demande ou commentaire.

 

Outre les fins pour lesquelles vous avez communiqué vos données à caractère personnel, vous pouvez également avoir la possibilité (par le biais d'une case à cocher ou d'une autre manière) d'autoriser l'utilisation de vos données pour une activité ou un service qui diffère de l'activité ou du service initial que vous demandez. Si vous décidez de bénéficier de ces prestations supplémentaires, REHA TEAM exploitera vos données pour vous les fournir.

Enfin, nous sommes susceptibles d'utiliser les Données lorsque cela est nécessaire au respect d’une obligation légale ou règlementaire.

 

Article 4. Conservation des Données

Nous conservons les Données pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et tant que vous n’en demanderez pas leur suppression.

 

Nous sommes néanmoins susceptibles de conserver certaines de vos Données pour une durée plus longue, aux seules fins de se conformer à toute obligation légale, ou de répondre à toutes questions ou plaintes qui lui seraient adressées postérieurement à la cessation de la relation contractuelle avec ses membres adhérents ou vous-même.

 

Article 5. Partage et divulgation des Données

REHA TEAM s’engage à considérer comme confidentielles toutes les Données à caractère personnel auxquelles elle a accès. REHA TEAM s’engage à obtenir les mêmes engagements de confidentialité de ses personnels et préposés qui en auraient ou pourraient y avoir accès dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions.

 

Nous ne partageons les Données qu’avec nos partenaires qui ne reçoivent en tout état de cause que les informations personnelles nécessaires à la réalisation des services concernés et qui ne sont en aucun cas autorisés à utiliser ces Données personnelles dans un cadre autre que celui du service en question ou à des fins autres que celles pour lesquelles les Données ont été collectées.

Nous pouvons néanmoins transmettre vos Données à nos prestataires de services sous-traitants, mais uniquement si nous les avons contractuellement mandatés pour traiter les Données en notre nom et que les prestataires de services sous-traitants satisfont à toutes les exigences de la réglementation relative à la protection et la sécurisation des Données. Nous veillons à ce que les Données soient stockées dans l'Union européenne et l'Espace économique européen.

 

Nous sommes par ailleurs susceptibles de céder ou mettre à disposition de tiers vos Données, à des fins de prospection commerciale, mais uniquement après avoir obtenu votre consentement libre, éclairé et univoque à la réalisation de ce traitement.

Nous sommes en outre susceptibles de communiquer des Données personnelles lorsque la loi nous y oblige ou si nous jugeons en toute bonne foi qu'une telle action s'avère raisonnablement nécessaire pour respecter les procédures judiciaires, répondre à d'éventuelles réclamations ou protéger la sécurité ou les droits de REHA TEAM, de ses membres adhérents ou du public. Nous nous engageons cependant à vous en avertir dans les conditions prévues par la législation en vigueur.

 

Article 6. Transferts des Données à l’international

Nous ne traitons les Données que sur le territoire de l’Union Européenne.

 

Article 7. Sécurité des Données

Nous prenons la sécurité des Données très au sérieux et nous efforçons de protéger toutes les Données collectées afin d’empêcher qu’elles soient perdues, déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Ainsi par exemple, nous avons mis en place des mesures de protection pour assurer la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des Données vous concernant. Nous veillons par exemple à restreindre l’accès aux Données à certains de nos collaborateurs qui ont été formés à l’observation de règles en matière de confidentialité. Nous veillons en outre à stocker vos Données dans des environnements d’exploitation sécurisés. Ces mesures tiennent compte de la sensibilité des Données que nous recueillons, traitons et stockons et de l’état actuel de la technologie.

Toutefois, aucune méthode de transmission par Internet ni aucune méthode de stockage électronique n'est sûre à 100%. Ainsi, même si nous faisons nos meilleurs efforts pour protéger vos Données, nous ne maîtrisons pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attirons votre attention sur d'éventuels risques en terme de pertes ponctuelles de données ou d'atteinte à la confidentialité des données transitant via ce réseau. En tout état de cause, nous nous engageons à notifier dans les meilleurs délais et, si possible, 72 heures au plus tard après en avoir pris connaissance, toute violation de données à caractère personnel, dans les conditions fixées aux articles 33 et 34 du RGPD.

 

Article 8. Droits d’accès et de contrôle sur vos Données

Conformément à la législation en vigueur, et en particulier à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos Données, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos Données.

Vous disposez également du droit d’opposition pour motif légitime au traitement de vos Données par la Fédération, ainsi que du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Vous pouvez exercer vos droits légaux à tout moment en nous contactant par e-mail à rgpd@reha-team.fr, ou par courrier à REHA TEAM, Centres d’Affaires de Beaupuy, rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 La Roche-sur-Yon.

Tout en observant la législation applicable en matière de protection de la vie privée, nous effacerons vos Données sans aucune action de votre part, si la conservation de vos Données n'est plus nécessaire aux fins poursuivies ou si la conservation n'a plus de base légale. Nous pouvons restreindre le traitement au lieu d'effacer vos Données lorsque nous sommes tenus à des obligations légales de conservation de vos Données personnelles.

 

Article 9. Cookies et autres technologies de traçage

Nous utilisons des technologies de traçage, tels que les cookies, les adresses IP ou les historiques de connexion. Ces technologies de suivi nous aident à adapter nos Supports Numériques à vos besoins.

Nous utilisons ces cookies pour mieux comprendre la manière dont les personnes qui consultent nos Supports Numériques les utilisent avec nos outils et services, ainsi que pour améliorer leur utilisation et leurs fonctionnalités. Sous réserve d’avoir obtenu votre consentement lorsque la loi l’exige, nos Supports Numériques utilisent des cookies et technologies similaires (« cookies »). Les cookies sont des petits fichiers qui sont placés sur votre disque dur, et permettent notamment de naviguer parmi les pages de manière efficace, de se souvenir de vos préférences et, plus généralement, d’améliorer votre expérience. L’utilisation de cookies sur nos Supports Numériques vous permet aussi de bénéficier de consultations plus homogènes et améliore l’appréciation de votre manière de naviguer sur nos Supports Numériques.

Pour plus d’informations sur les cookies que nous utilisons et sur la manière dont vous pouvez les désactiver, merci de bien vouloir consulter notre Politique de gestion des cookies accessible en ligne.

 

Article 10. Liens et interactions avec des sites de tiers

Les Supports Numériques de REHA TEAM peuvent vous permettre d'interagir avec des sites tiers ou peuvent contenir des liens vers d'autres sites, applications mobiles et services de tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par REHA TEAM (chacun étant un « Service Tiers »). REHA TEAM n’est pas responsable des pratiques de confidentialité ou du contenu des Services Tiers. Veuillez noter que le Service Tiers peut recueillir des informations sur vous. Ainsi, REHA TEAM vous invite à lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de chaque Service Tiers avec lequel vous choisissez d'interagir. 


 

Article 11. Modification de la présente Politique de Confidentialité

REHA TEAM se réserve la faculté de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment. Les modifications entreront en vigueur vingt-quatre (24) après la mise en ligne de ces modifications.

Vous reconnaissez que si vous continuez à utiliser les services et le site Web de REHA TEAM après la publication des modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité, cela signifie que la collecte, l’utilisation et le partage de vos Données sont soumis à la version mise à jour de la Politique de Confidentialité.

 

Article 12. Contacter REHA TEAM

Si vous avez des questions ou des plaintes concernant cette Politique de Confidentialité, vous pouvez nous contacter en ligne, par email à rgpd@reha-team.fr ou également nous adresser un courrier postal à l’adresse suivante : REHA TEAM, Centres d’Affaires de Beaupuy, rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 La Roche-sur-Yon.